{"id":1627,"date":"2024-07-03T18:13:33","date_gmt":"2024-07-03T22:13:33","guid":{"rendered":"https:\/\/espaceonfleek.fr\/pro\/?page_id=1627"},"modified":"2025-08-21T06:43:51","modified_gmt":"2025-08-21T10:43:51","slug":"conditions-generales-de-ventes-b2b","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/espaceonfleek.fr\/pro\/conditions-generales-de-ventes-b2b\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes B2B"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"1627\" class=\"elementor elementor-1627\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-6ffee37 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"6ffee37\" data-element_type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-94928e2 elementor-widget__width-inherit elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"94928e2\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p style=\"text-align: center;\">Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont \u00e0 jour au 29\/01\/2024<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-7ffc904 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"7ffc904\" data-element_type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-8f964c0 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"8f964c0\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p><strong>ARTICLE 1 \u2013 Champ d\u2019application<\/strong><\/p>\n<p>1.1 Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s comme les \u00ab CGV \u00bb) \u00e9tablissent, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L441-1 du Code du Commerce, le fondement essentiel de la relation commerciale entre le Prestataire et le Client.<\/p>\n<p>Le terme le \u00ab Prestataire \u00bb d\u00e9signe ESPACE ON FLEEK qui est la marque d\u00e9pos\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9 LSA2P, SAS au capital de 1000 euros, si\u00e8ge social au LOT LES HORIZONS ACAJOU 82 CHE CANNELLE 97232 LE LAMENTIN MARTINIQUE, immatricul\u00e9e au RCS de Fort-de-France sous le num\u00e9ro 953 242 427 00011 (ci-apr\u00e8s le \u00ab Prestataire \u00bb), fournit aux Clients professionnels des secteurs des soins, du bien-\u00eatre, de la beaut\u00e9, de l\u2019esth\u00e9tique et de la coiffure (ci-apr\u00e8s le ou les \u00ab Client(s) \u00bb), sur demande, des prestations de mise \u00e0 disposition d\u2019espaces de travail ,la&nbsp; Location d&rsquo;espace de coworking dans le domaine de l&rsquo;esth\u00e9tique, de la coiffure, de l&rsquo;onglerie, du bien-\u00eatre et de la beaut\u00e9 en g\u00e9n\u00e9rale. Mise \u00e0 disposition d&rsquo;espaces de travail individuels et collectifs, bureaux ouverts ou ferm\u00e9s, salles de r\u00e9union, de conf\u00e9rence, de formation &#8211; la domiciliation d&rsquo;entreprise, la location d&rsquo;espaces de coliving, espaces meubl\u00e9s privatifs et partag\u00e9s et toutes prestations de services associ\u00e9es et compl\u00e9mentaires (ci-apr\u00e8s le ou les \u00ab Espace(s) de travail \u00bb), sans exclusivit\u00e9, ainsi que le mobilier professionnel n\u00e9cessaire \u00e0 l&rsquo;exercice de leur activit\u00e9 (ci-apr\u00e8s la ou les \u00ab Prestation(s) \u00bb).<\/p>\n<p>Les termes \u00ab Client \u00bb et \u00ab Prestataire \u00bb d\u00e9signent conjointement les \u00ab Parties \u00bb et individuellement, chacune d&rsquo;elles est d\u00e9nomm\u00e9e une \u00ab Partie \u00bb.<\/p>\n<p>1.2 Les coordonn\u00e9es du Prestataire sont les suivantes :<\/p>\n<p>\u2013 Courriel : contact@espaceonfleek.fr<\/p>\n<p>\u2013 T\u00e9l : 0696035162<\/p>\n<p>\u2013 Adresse : LOT LES HORIZONS ACAJOU 97232 LE LAMENTIN MARTINIQUE<\/p>\n<p>1.3 Les CGV s\u2019appliquent sans restriction ni r\u00e9serve \u00e0 toutes les Prestations du Prestataire aupr\u00e8s des Clients de m\u00eame cat\u00e9gorie, quelles que soient les clauses figurant sur les documents du Client, y compris ses propres conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.<\/p>\n<p>1.4 Ces CGV sont communiqu\u00e9es \u00e0 tout Client pour lui permettre de r\u00e9server aupr\u00e8s du Prestataire.<\/p>\n<p>1.5 Le Prestataire se r\u00e9serve le droit d&rsquo;y apporter toutes modifications jug\u00e9es utiles.<\/p>\n<p>1.6 Les pr\u00e9sentes CGV annulent et remplacent toutes versions ant\u00e9rieures.<\/p>\n<p>1.7 Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation, le Prestataire peut d\u00e9roger \u00e0 certaines clauses des CGV par l\u2019\u00e9tablissement de Conditions de Vente Particuli\u00e8res lors de n\u00e9gociations avec le Client.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 2 \u2013 Information sur les Prestations<\/strong><\/p>\n<p>2.1 Les Prestations r\u00e9gies par les CGV sont disponibles sur le site <a href=\"http:\/\/www.espaceonfleek.fr\">www.espaceonfleek.fr<\/a> (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site internet \u00bb).<\/p>\n<p>2.2 Le Prestataire met \u00e0 disposition du Client un Espace de travail partag\u00e9 situ\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse choisie par le Client lors de la r\u00e9servation en ligne.<\/p>\n<p>2.3 Les CGV s&rsquo;appliquent \u00e0 tous les Espaces de travail mis \u00e0 disposition sur le Site internet, sous la marque ESPACE ON FLEEK.<\/p>\n<p>2.4 Les Espaces de travail sont destin\u00e9s aux professionnels des secteurs cit\u00e9s pour l&rsquo;exercice de leur activit\u00e9 professionnelle.<\/p>\n<p>2.5 Le Client doit consulter le descriptif de chaque Prestation sur le Site internet pour en conna\u00eetre les sp\u00e9cificit\u00e9s.<br>Les Prestations sont minutieusement d\u00e9crites et pr\u00e9sent\u00e9es afin d&rsquo;assurer la plus grande pr\u00e9cision possible. Cependant, en cas d&rsquo;\u00e9ventuelles erreurs ou omissions dans cette pr\u00e9sentation, le Prestataire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9.<\/p>\n<p>2.6 Les photographies et illustrations des Prestations sur le Site internet ne sont pas contractuelles.<\/p>\n<p>2.7 Les Prestations ne conf\u00e8rent aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 au Client sur l\u2019Espace de travail.<\/p>\n<p>2.8 La r\u00e9ception de courriers et colis \u00e0 l\u2019adresse des Espaces de travail n\u2019est pas autoris\u00e9e.<\/p>\n<p>2.9 Le Prestataire peut suspendre ou interrompre l\u2019acc\u00e8s aux Espaces de travail pour maintenance, r\u00e9fection, entretien, ou r\u00e9servation exceptionnelle privative.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 3 \u2013 R\u00e9servations<\/strong><\/p>\n<p>3.1 Le Client r\u00e9serve en ligne \u00e0 partir du catalogue de Prestations sur le Site internet.<\/p>\n<p>Il choisit ses Prestations, conform\u00e9ment aux conditions du Site internet. La s\u00e9lection et l&rsquo;achat sont de sa seule responsabilit\u00e9.<\/p>\n<p>Le Client v\u00e9rifie sa r\u00e9servation, son prix total et corrige d\u2019\u00e9ventuelles erreurs avant confirmation. Il accepte les CGV en cliquant sur le Site internet.<\/p>\n<p>La vente est d\u00e9finitive apr\u00e8s validation par le Client.<\/p>\n<p>Les informations contractuelles font l\u2019objet d\u2019une confirmation par e-mail du Prestataire au Client.<\/p>\n<p>3.2 Pour toute r\u00e9servation, le Client s&rsquo;inscrit en ligne et fournit des informations requises.<\/p>\n<p>Le Client certifie l&rsquo;exactitude de ses informations.<\/p>\n<p>3.3 \u00c0 son inscription, le Client re\u00e7oit un e-mail l&rsquo;invitant \u00e0 transmettre, par retour mail, un extrait KBIS et une attestation d\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle. En l&rsquo;absence de transmission dans les 7 jours, le Prestataire peut supprimer le compte du Client, refuser\/bloquer r\u00e9servations et\/ou interdire l\u2019acc\u00e8s aux Espaces de travail.<\/p>\n<p>3.4 En cas de d\u00e9faut de paiement, adresse erron\u00e9e, ou autre probl\u00e8me, le Prestataire peut bloquer la r\u00e9servation jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9solution du probl\u00e8me.<\/p>\n<p>3.5 Chaque r\u00e9servation est nominative et ne peut \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e sans accord du Prestataire.<\/p>\n<p>3.6 Une fois confirm\u00e9e par le Prestataire, la r\u00e9servation n\u2019est pas modifiable.<\/p>\n<p>3.7 L&rsquo;annulation est possible jusqu&rsquo;\u00e0 48h avant la Prestation, g\u00e9n\u00e9rant un avoir d\u00e9duit des frais de gestion.<\/p>\n<p>L&rsquo;avoir correspondant sera ajout\u00e9 au compte du Client et restera valide pendant une p\u00e9riode de trente (30) jours calendaires. En revanche, si le Client annule la r\u00e9servation moins de 48 heures avant la date pr\u00e9vue de la prestation, il sera contraint de r\u00e9gler l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 du prix, sauf en cas d&rsquo;annulation pour cause de force majeure ou avec un avis m\u00e9dical justifi\u00e9, \u00e0 transmettre imm\u00e9diatement au Prestataire.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 4 \u2013 Tarifs<\/strong><\/p>\n<p>Les tarifs du Prestataire sont ceux en vigueur sur son Site internet au jour de la r\u00e9servation.<\/p>\n<p>Ils tiennent compte des r\u00e9ductions pr\u00e9cis\u00e9es sur le Site internet.<\/p>\n<p>Le Prestataire peut modifier les tarifs, applicables post\u00e9rieurement \u00e0 la modification.<\/p>\n<p>Les tarifs, exprim\u00e9s en Euros HT et TTC, n\u2019incluent pas les frais de traitement et gestion, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9servation et selon les conditions indiqu\u00e9es sur le Site internet.<\/p>\n<p>Le montant total de l&rsquo;achat requis au moment du paiement comprend \u00e9galement ces frais.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 5 \u2013 Conditions de r\u00e8glement<\/strong><\/p>\n<p>Le prix est payable en totalit\u00e9 au jour de la r\u00e9servation selon les modalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express ;<\/li>\n<li>Virement ;<\/li>\n<li>Porte-monnaie \u00e9lectronique (utilisable dans les 30 jours).<\/li>\n<li>Paypal<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les paiements sont d\u00e9finitifs apr\u00e8s encaissement effectif par le Prestataire. Ce dernier peut refuser et bloquer les r\u00e9servations en cas de litige de paiement avec le Client.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 6 \u2013 Obligations et d\u00e9clarations du Client<\/strong><\/p>\n<p>6.1 <strong>Exercice de l\u2019activit\u00e9 professionnelle<\/strong><\/p>\n<p><strong>Le Client s\u2019engage&nbsp;:<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Respect des obligations l\u00e9gales et r\u00e8glementaires&nbsp;:<\/li>\n<\/ul>\n<p>Se conformer \u00e0 toutes les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires li\u00e9es \u00e0 l&rsquo;exercice de son activit\u00e9. Le Client certifie avoir accompli les formalit\u00e9s n\u00e9cessaires, notamment administratives, et poss\u00e9der les comp\u00e9tences et dipl\u00f4mes requis pour exercer son activit\u00e9.<\/p>\n<ul>\n<li>Transmission d\u2019un extrait KBIS \u00e0 jour \u00e0 l\u2019inscription et annuellement&nbsp;:<\/li>\n<\/ul>\n<p>Fournir au Prestataire un extrait Kbis actualis\u00e9 lors de l&rsquo;inscription sur le site internet, puis annuellement et \u00e0 tout moment sur demande initiale.<\/p>\n<ul>\n<li>Information du Prestataire sur toute modification li\u00e9e \u00e0 son activit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Utilisation exclusive de l\u2019Espace de travail pour son activit\u00e9 professionnelle.<\/li>\n<\/ul>\n<p>6.2 <strong>Souscription \u00e0 une Assurance<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Obligation de souscrire une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle&nbsp;: Le Client est tenu de souscrire une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle et de fournir une attestation au Prestataire lors de son inscription sur le site internet, ainsi qu&rsquo;annuellement et sur demande. En cas de d\u00e9faut, le Client sera consid\u00e9r\u00e9 en infraction, et le Prestataire se r\u00e9serve le droit de supprimer son compte en ligne, de refuser ou de bloquer toute nouvelle r\u00e9servation, et\/ou de lui interdire l&rsquo;acc\u00e8s aux Espaces de travail. Le Client assume l&rsquo;enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de toutes les prestations effectu\u00e9es pour ses propres clients et des \u00e9ventuels litiges survenant avec eux, le Prestataire \u00e9tant exon\u00e9r\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 envers ces derniers, pour quelque raison que ce soit.<\/li>\n<\/ul>\n<p>6.3 <strong>Utilisation des Espaces de travail et respect des lieux<\/strong><\/p>\n<p>Le Client s&rsquo;engage \u00e0 utiliser personnellement les Espaces de travail, s&rsquo;abstenir de les sous-louer ou de les rendre accessibles \u00e0 des tiers, \u00e0 l&rsquo;exception de ses propres clients dans le cadre de l&rsquo;ex\u00e9cution de son activit\u00e9 professionnelle.<\/p><p>Le professionnel ayant r\u00e9serv\u00e9 l\u2019Espace de travail s\u2019engage \u00e0 accueillir un seul client (sans accompagnateur) \u00e0 la fois sur les lieux. Il est donc tenu de fournir \u00e0 l\u2019ensemble de ses clients des horaires de prestations afin qu\u2019il n\u2019y ait qu\u2019un seul professionnel et un seul client dans l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9.<br><\/p>\n<p>Le Client s&rsquo;oblige \u00e0 ne pas causer de pr\u00e9judice, sous quelque forme que ce soit, aux autres professionnels et aux tiers pr\u00e9sents dans les locaux et les Espaces de travail. \u00c0 cet \u00e9gard, le Client s&rsquo;engage sp\u00e9cifiquement \u00e0 maintenir l&rsquo;ordre, \u00e0 \u00e9viter toute nuisance sonore, \u00e0 pr\u00e9server la propret\u00e9 des Espaces de travail et des locaux, et \u00e0 ne pas introduire de produits ou d&rsquo;objets dangereux ou illicites.<\/p>\n<p>Le respect des parties communes des locaux, o\u00f9 se trouvent les Espaces de travail, ainsi que l&rsquo;observation du r\u00e8glement de copropri\u00e9t\u00e9 fourni par le Prestataire, sont \u00e9galement des engagements pris par le Client. En toutes circonstances, le Client s&rsquo;engage \u00e0 ne pas g\u00e9n\u00e9rer de nuisances sonores dans les parties communes telles que les cours, les couloirs ou les jardins.<\/p>\n<p>6.4 <strong>Restitution des Espaces de travail<\/strong><\/p>\n<p>Les Espaces de travail et l\u2019ensemble des locaux mis \u00e0 la disposition du Client pour l&rsquo;ex\u00e9cution des Prestations doivent \u00eatre restitu\u00e9s dans son \u00e9tat initial et dans un \u00e9tat de propret\u00e9 irr\u00e9prochable apr\u00e8s chaque utilisation. Si la restitution s&rsquo;effectue avec des salissures ou en mauvais \u00e9tat de propret\u00e9, le Prestataire se r\u00e9serve le droit de facturer au Client les frais de nettoyage. Par exemple, les si\u00e8ges doivent \u00eatre restitu\u00e9s sans cheveux, un coup de balai doit \u00eatre effectu\u00e9 autour des si\u00e8ges, le miroir, le bac, et les cabines de soins doivent \u00eatre restitu\u00e9s propres, sans r\u00e9sidus de cheveux, poils, huiles, ou cire. . Les poubelles doivent \u00eatre enlev\u00e9es et jet\u00e9es dans les bacs \u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur de l&rsquo;Espace On Fleek.<\/p>\n<p>En cas de d\u00e9gradations des locaux caus\u00e9es par le Client, ses propres clients, ses pr\u00e9pos\u00e9s, ou toute autre personne agissant sous sa responsabilit\u00e9, les r\u00e9parations n\u00e9cessaires seront \u00e9valu\u00e9es et factur\u00e9es au Client sur pr\u00e9sentation de justificatifs.<\/p>\n<p>6.5 <strong>Respect du mobilier, des mat\u00e9riels et \u00e9quipements<\/strong><\/p>\n<p>Le Client doit utiliser le mobilier, le mat\u00e9riel et les \u00e9quipements mis \u00e0 sa disposition de mani\u00e8re responsable et s&rsquo;engage \u00e0 les laisser dans un bon \u00e9tat de propret\u00e9 apr\u00e8s utilisation. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration, casse ou perte des mobiliers, mat\u00e9riels ou \u00e9quipements, le Client s&rsquo;engage \u00e0 rembourser le Prestataire pour les co\u00fbts de remplacement, que cela soit d\u00fb \u00e0 son propre fait, celui de ses clients, de ses pr\u00e9pos\u00e9s, ou de toute autre personne agissant sous sa responsabilit\u00e9.<\/p>\n<p>6.6 <strong>Respect des horaires d\u2019ouverture<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Acc\u00e8s aux Espaces de travail aux horaires indiqu\u00e9s sur le Site internet.<\/li>\n<\/ul>\n<p>6.7<strong> Respect des horaires de r\u00e9servation<\/strong><\/p>\n<p>Le Client doit respecter les horaires de location de l&rsquo;Espace de travail qu&rsquo;il a r\u00e9serv\u00e9, conform\u00e9ment aux indications fournies dans la confirmation de r\u00e9servation re\u00e7ue par e-mail. Il est strictement interdit de d\u00e9passer les horaires r\u00e9serv\u00e9s, et le Client est tenu de restituer l&rsquo;Espace de travail \u00e0 l&rsquo;heure de d\u00e9part pr\u00e9vue par sa r\u00e9servation.<\/p>\n<p>En cas de d\u00e9passement de l&rsquo;horaire de d\u00e9part pr\u00e9vu par la r\u00e9servation, le Prestataire autorise une marge de d\u00e9passement maximale de cinq (5) minutes. Tout d\u00e9passement au-del\u00e0 de cette marge de cinq (5) minutes sera factur\u00e9 au Client au tarif d&rsquo;un (1) euro par minute de location suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n<p>6.8 <strong>Acc\u00e8s aux Espaces de travail<\/strong><\/p>\n<p>\u00c0 chaque r\u00e9servation en ligne, le Client re\u00e7oit un code d&rsquo;acc\u00e8s unique pour l&rsquo;Espace de travail. Ce code est strictement personnel et r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 un usage exclusif. Le Client peut le partager uniquement avec ses propres clients dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle au sein de l&rsquo;Espace de travail. Il est strictement interdit de communiquer ce code \u00e0 toute autre personne. Le Client assume l&rsquo;enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de l&rsquo;utilisation de ce code.<\/p>\n<p>6.9<strong> Vid\u00e9osurveillance<\/strong><\/p>\n<p>Le Client est inform\u00e9 de la pr\u00e9sence de syst\u00e8mes de vid\u00e9osurveillance dans les Espaces de travail et l&rsquo;ensemble des locaux, \u00e9tablis dans le dessein de protection et de s\u00e9curit\u00e9. En cons\u00e9quence, le Client donne son autorisation pour \u00eatre enregistr\u00e9 par ces dispositifs. Les enregistrements vid\u00e9o ou photo peuvent \u00eatre conserv\u00e9s par le Prestataire et transmis aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes en cas de vol, effraction, d\u00e9gradation, vandalisme, ou tout autre litige impliquant le Client, ses pr\u00e9pos\u00e9s, un client du Client, ou toute autre personne tierce.<\/p>\n<p>6.10 <strong>Interdiction de fumer<\/strong><\/p>\n<p>En accord avec le d\u00e9cret n\u00b0 92-478 du 29 mai 1992 et la loi du 1er janvier 2008, il est formellement prohib\u00e9 de fumer dans les espaces destin\u00e9s \u00e0 un usage collectif.<\/p>\n<p>6.11 <strong>Prises des repas<\/strong><\/p>\n<p>Il est strictement interdit de prendre les repas en dehors des zones pr\u00e9vues \u00e0 cet effet. Par mesure de s\u00e9curit\u00e9, l&rsquo;usage d&rsquo;appareils de cuisson est formellement proscrit.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 7 \u2013 Sanctions en cas de non-respect<\/strong><\/p>\n<p>En cas de non-respect d&rsquo;une ou plusieurs clauses des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, notamment celles de l&rsquo;article 6 susmentionn\u00e9, le Prestataire se r\u00e9serve le droit de supprimer le compte en ligne du Client sur le Site internet, de refuser ou de bloquer toute nouvelle r\u00e9servation, et\/ou de lui interdire l&rsquo;acc\u00e8s aux Espaces de travail.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 8 \u2013 Responsabilit\u00e9 du Prestataire<\/strong><\/p>\n<p>La responsabilit\u00e9 du Prestataire ne peut \u00eatre invoqu\u00e9e qu&rsquo;en cas de faute intentionnelle et grave ou de n\u00e9gligence av\u00e9r\u00e9e, limit\u00e9e aux pr\u00e9judices directs envers le Client, \u00e0 l&rsquo;exclusion de tout pr\u00e9judice indirect. Toute autre responsabilit\u00e9 du Prestataire est exclue. En cas de force majeure, habituellement reconnue par la jurisprudence fran\u00e7aise, le Prestataire ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme responsable ou d\u00e9faillant.<\/p>\n<p>Par ailleurs, la responsabilit\u00e9 du Prestataire est exclue \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard des propres clients du Client, qui doit souscrire \u00e0 une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article 6 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Ainsi, le Client est seul responsable envers ses propres clients pour tout fait ou litige li\u00e9 \u00e0 l&rsquo;exercice de son activit\u00e9 professionnelle.<\/p>\n<p>En tout \u00e9tat de cause, si la responsabilit\u00e9 du Prestataire est retenue, la garantie se limite au montant HT effectivement pay\u00e9 par le Client pour la fourniture des Prestations.<\/p>\n<p><strong>Article 9 : Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/strong><\/p>\n<p>Les marques, noms de domaine, produits, logiciels, images, vid\u00e9os, textes, ou toute autre information ou contenu du Site internet demeurent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Prestataire. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente n&rsquo;entra\u00eenent aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<p>Toute reproduction totale ou partielle, modification, ou utilisation de ces biens ou \u00e9l\u00e9ments, quel qu&rsquo;en soit le motif, est formellement interdite.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 10 \u2013 Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es nominatives requises par le Prestataire aupr\u00e8s du Client sont indispensables au traitement de sa r\u00e9servation. Ces informations peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec les partenaires \u00e9ventuels du Prestataire charg\u00e9s de l&rsquo;ex\u00e9cution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations nationales et europ\u00e9ennes en vigueur, le Client dispose d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s permanent, de modification, de rectification, et d&rsquo;opposition concernant les informations le concernant. Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en contactant le responsable de traitement \u00e0 l&rsquo;adresse \u00e9lectronique suivante : contact@espaceonfleek.fr<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 11 \u2013 Non-validit\u00e9 partielle<\/strong><\/p>\n<p>Si une ou plusieurs des dispositions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente devaient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme non valides, d\u00e9clar\u00e9es comme telles en vertu d&rsquo;une loi, d&rsquo;un r\u00e8glement, suite \u00e0 une d\u00e9cision d\u00e9finitive d&rsquo;une juridiction comp\u00e9tente, ou d&rsquo;un accord entre les Parties, les autres dispositions conserveraient toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n<p>.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 12 \u2013 Litiges<\/strong><\/p>\n<p>Tous les diff\u00e9rends d\u00e9coulant des transactions de fourniture de prestations en vertu des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, y compris leur validit\u00e9, interpr\u00e9tation, ex\u00e9cution, r\u00e9solution, cons\u00e9quences et suites, et qui n&rsquo;auraient pas pu \u00eatre r\u00e9solus \u00e0 l&rsquo;amiable entre le Prestataire et le Client, seront port\u00e9s devant le Tribunal de Commerce de FORT-DE-FRANCE.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 13 \u2013 Langue du contrat \u2013 Droit applicable<\/strong><\/p>\n<p>Ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales de Vente et les transactions qui en r\u00e9sultent sont soumises au droit fran\u00e7ais. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en fran\u00e7ais, et en cas de traduction dans une ou plusieurs langues, seule la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaudrait en cas de litige.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 14 \u2013 Acceptation du Client<\/strong><\/p>\n<p>Le Client d\u00e9clare express\u00e9ment accepter et agr\u00e9er les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, reconnaissant en avoir une parfaite connaissance. Par cons\u00e9quent, il renonce \u00e0 invoquer tout document contradictoire, y compris ses propres conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;achat, qui demeureront inopposables au Prestataire, m\u00eame en cas de connaissance de leur contenu.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-5b11e49 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"5b11e49\" data-element_type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-1650fbd elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"1650fbd\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<h2><strong>Conditions du Programme d&rsquo;Affiliation<\/strong><\/h2><p><strong>1. Objet du Programme d&rsquo;Affiliation<\/strong><br \/>Le programme d&rsquo;affiliation d\u2019Espace On Fleek permet aux affili\u00e9s de promouvoir nos services et de recevoir une commission sur les ventes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par leurs recommandations. Ce programme est conforme aux l\u00e9gislations en vigueur en France.<\/p><p><strong>2. Inscription et Admissibilit\u00e9<\/strong><br \/>2.1. Le programme est ouvert aux individus majeurs et aux entreprises l\u00e9galement constitu\u00e9es.<br \/>2.2. Espace On Fleek se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser toute demande d&rsquo;inscription.<br \/>2.3. Les affili\u00e9s doivent fournir des informations exactes, conformes \u00e0 la loi fran\u00e7aise sur la transparence et la v\u00e9racit\u00e9 des donn\u00e9es.<\/p><p><strong>3. Obligations de l\u2019Affili\u00e9<\/strong><br \/>3.1. L\u2019affili\u00e9 s\u2019engage \u00e0 promouvoir les services d\u2019Espace On Fleek de mani\u00e8re l\u00e9gale et honn\u00eate, en respectant les lois fran\u00e7aises de protection des consommateurs et la r\u00e9glementation en vigueur.<br \/>3.2. Les pratiques de publicit\u00e9 trompeuse ou non sollicit\u00e9e (spam) sont strictement interdites, conform\u00e9ment aux lois fran\u00e7aises sur la publicit\u00e9 et le commerce en ligne.<br \/>3.3. Les affili\u00e9s doivent pr\u00e9server l\u2019image d\u2019Espace On Fleek et respecter les bonnes pratiques commerciales.<\/p><p><strong>4. Commissions et Paiements<\/strong><br \/>4.1. Les affili\u00e9s re\u00e7oivent une commission de 5% pour chaque vente valid\u00e9e.<br \/>4.2. Les paiements sont effectu\u00e9s tous les mois sous r\u00e9serve d\u2019un minimum de 50\u20ac accumul\u00e9.<br \/>4.3. Toute vente annul\u00e9e ou rembours\u00e9e entra\u00eene la suppression de la commission correspondante.<br \/>4.4. Les affili\u00e9s sont responsables de d\u00e9clarer leurs revenus et de s\u2019acquitter des taxes conform\u00e9ment aux obligations fiscales fran\u00e7aises.<\/p><p><strong>5. Utilisation des Liens et Supports Marketing<\/strong><br \/>5.1. Espace On Fleek fournit des liens personnalis\u00e9s et du mat\u00e9riel marketing que les affili\u00e9s doivent utiliser sans modification.<br \/>5.2. Tout mat\u00e9riel fourni par Espace On Fleek est prot\u00e9g\u00e9 par la loi fran\u00e7aise sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><p><strong>6. Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/strong><br \/>6.1. Les logos, marques et autres \u00e9l\u00e9ments marketing fournis restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d\u2019Espace On Fleek.<br \/>6.2. Toute utilisation non autoris\u00e9e de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u2019Espace On Fleek est interdite et peut entra\u00eener la r\u00e9siliation de l&rsquo;affiliation ainsi que des poursuites, en conformit\u00e9 avec le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle fran\u00e7ais.<\/p><p><strong>7. R\u00e9siliation<\/strong><br \/>7.1. Espace On Fleek peut r\u00e9silier l&rsquo;affiliation en cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions.<br \/>7.2. L\u2019affili\u00e9 peut \u00e9galement r\u00e9silier sa participation en adressant un pr\u00e9avis \u00e9crit de [d\u00e9lai, par ex. : 30 jours].<\/p><p><strong>8. Protection des Donn\u00e9es Personnelles<\/strong><br \/>8.1. Espace On Fleek collecte et traite les donn\u00e9es personnelles des affili\u00e9s en conformit\u00e9 avec le RGPD (R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es) et la loi Informatique et Libert\u00e9s.<br \/>8.2. Les affili\u00e9s disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression de leurs donn\u00e9es, qu\u2019ils peuvent exercer en contactant le service client d\u2019Espace On Fleek.<\/p><p><strong>9. Limitation de Responsabilit\u00e9<\/strong><br \/>Espace On Fleek d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages indirects li\u00e9s au programme d&rsquo;affiliation. Les revenus ne sont pas garantis.<\/p><p><strong>10. Modifications des Conditions d\u2019Utilisation<\/strong><br \/>Espace On Fleek se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions. Les affili\u00e9s seront inform\u00e9s par e-mail.<\/p><p><strong>11. Loi Applicable et Juridiction<\/strong><br \/>Les pr\u00e9sentes CGU et conditions d\u2019affiliation sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises. Tout litige sera soumis aux tribunaux comp\u00e9tents du ressort du si\u00e8ge social d\u2019Espace On Fleek, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont \u00e0 jour au 29\/01\/2024 ARTICLE 1 \u2013 Champ d\u2019application 1.1 Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s comme les \u00ab CGV \u00bb) \u00e9tablissent, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L441-1 du Code du Commerce, le fondement essentiel de la relation commerciale entre le Prestataire et le Client. 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